Le site est édité par :
L’association CHORIOLIS
Adresse –
SIRET xxx xxx xxx
Téléphone +33 xx xx xx xx xx
Le président de l’association est :
Le directeur de la publication est :
Le site est hébergé par : OVH
Conception, réalisation : Katherine Jeanclaude
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le site, ses adresses internet (URL), noms logos et illustration, ainsi que les noms logos et illustrations de l’éditeur sont la propriété de l’éditeur. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers.
Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’Utilisateur reconnaît que l’éditeur n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.
Loi informatique et libertés
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous par e-mail à :
choriolis@wanadoo.fr
La protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues